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Marques déposées par BULE CREATION
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le tshirt Propre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le tshirt Propre
BULE CREATION

Numéro de dépôt :
4550927
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2029
le tshirt Propre de BULE CREATION

Présentation de la marque le tshirt Propre

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par BULE CREATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le tshirt Propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est BULE CREATION domicilié(e) LE BOURG - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE domicilié(e) 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France.

La marque le tshirt Propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le tshirt Propre arrivera à expiration en date du 13 mai 2029.

BULE CREATION a également déposé les autres marques suivantes : LTP , Propre , Le t-shirt Propre Made in France , Le t-shirt Propre , P , PROPRE , Propre


BULE CREATION - LE BOURG - 12310 - GAILLAC D'AVEYRON - France


BULE CREATION, Madame Odile BURGUIERE - 37 Allée de l'Aveyron - 12850 - STE RADEGONDE - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.